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Bienvenue sur le site web www.perles-invisibles.frl (« site web »), un site web exploité par 3C (désigné par “3C” ou « MyPearl» ou « nous » dans les présentes conditions d'utilisation).  3C est une Société par actions simplifiée au capital de 10.416 Euros dont le siège est 10 rue Albert Einstein, ZI du Coudray - 93150 Le Blanc Mesnil (93150) Immatriculée sous le numéro 830 217 7 58 RCS BOBIGNY
Lisez attentivement les conditions générales suivantes concernant votre utilisation du site web. En accédant, en utilisant ou en téléchargeant des informations et/ou des documents depuis le site web, vous acceptez de respecter et d'être lié(e) par ces conditions générales (les « conditions d'utilisation »). Si vous n'acceptez pas ces conditions d'utilisation, veuillez ne pas utiliser le site, ne pas y accéder (ni à aucun document qui y figure).Il est important que vous sachiez que lors de l’utilisation de certaines rubriques de ce site web, votre utilisation peut être soumise à d’autres avis de propriété et informations relatives au droit d’auteur. Si tel est le cas, vous devrez lire et confirmer votre acceptation de tels avis avant d'accéder à la rubrique en question. Veuillez noter que nous pouvons modifier ces conditions d'utilisation de temps à autre. Si nous le faisons, nous publierons les modifications sur le site web. Veuillez donc consulter régulièrement le site web pour prendre connaissance des modifications. Si vous continuez à utiliser le site web après ces modifications, vous serez considéré comme ayant accepté les nouvelles conditions d'utilisation actualisées. La date en haut de cette page web correspond à la date de la dernière mise à jour de ces conditions d'utilisation.  

1. Avis de non-responsabilité médicale

Toutes les informations contenues sur ce site web, y compris les informations concernant des situations orthodontiques, dentaires, médicales et sanitaires ainsi que des produits et traitements, sont données à titre d'information. Ces informations ne doivent pas être considérées comme exhaustives et ne sont pas destinées à remplacer une visite, un appel, une consultation du patient ni l'avis d'un professionnel de santé ou encore les informations figurant sur ou dans les emballages et étiquettes des produits.Les informations obtenues en utilisant le site web ne sont pas exhaustives et ne couvrent pas toutes les affections, les états physiques ou leurs traitements. Les informations publiées le sont uniquement à titre informatif et seront utilisées sous votre responsabilité exclusive.Vous ne devez jamais négliger de prodiguer des conseils dentaires ou médicaux ni les retarder à cause d'informations que vous avez lues sur ce site web, et vous ne devez pas utiliser les informations figurant sur ce site web pour diagnostiquer un problème dentaire ou de santé ni pour prescrire un médicament.

2. Utilisation du contenu du site web

Les droits de propriété intellectuelle sur le site web (y compris, par exemple, notre marque commerciale) et le droit d'auteur sur tous les documents enregistrés, affichés et accessibles sur le site web nous appartiennent ou nous sont concédés sous licence par des tiers (le « contenu »). Tous ces droits sont réservés par nous ou nos concédants de licence.Vous n'êtes pas autorisé(e) à utiliser, modifier, copier, reproduire, republier, télécharger, publier, transmettre, distribuer, vendre, octroyer une licence, louer, afficher ou interpréter publiquement ni éditer, adapter ou créer un travail dérivé de quelque manière que ce soit le/du contenu ou (de) toute autre partie du site web, sans notre consentement écrit pour ce faire.Vous n'êtes pas non plus autorisé(e) à utiliser le site web ni à accéder au site web ou à son contenu à des fins commerciales.Malgré cela, vous pouvez visualiser, utiliser, télécharger et imprimer des parties sélectionnées du site web uniquement à des fins personnelles, non commerciales et informatives, à condition de ne pas republier le contenu et ne pas modifier, masquer, altérer ou détruire tout droit d'auteur, marques commerciales, marques de service, attributions, brevets et autres avis de propriété.

3. Comportement de l’utilisateur

Veuillez noter qu'il relève de votre responsabilité de prendre toutes les dispositions nécessaires pour accéder à notre site web, notamment en vous assurant que vous disposez d'un équipement et d'une connectivité internet suffisants pour permettre à votre appareil d'accéder au site web. Il relève également de votre responsabilité de veiller à ce que toutes les personnes accédant à notre site web par le biais de votre connexion internet aient connaissance des présentes conditions d'utilisation et de toutes les autres conditions applicables qui vous ont été notifiées, et qu'elles s'y conforment.

En utilisant le site web, vous vous engagez à ne pas :
- Utiliser le site web ou y accéder à des fins frauduleuses ou illégales ;
- Utiliser le site web ou y accéder pour vous faire passer pour une personne ou une entité, faire une fausse déclaration ou prétendre faussement être affilié à une personne ou une entité ;Interférer avec ou perturber le fonctionnement du site web ou l'accès à celui-ci ;
- Transmettre ou rendre disponible en relation avec le site web ou l'accès à ce dernier, tout(e) virus, ver, cheval de troie, bombe à retardement, logiciel espion ou autre code informatique, fichier ou programme nuisible ou invasif, susceptible de ou visant à endommager ou détourner le fonctionnement ou surveiller l'utilisation de tout matériel, logiciel ou équipement ;
- Restreindre ou empêcher l'accès ou l'utilisation par toute personne au/du site web ;
- Modifier, adapter ou traduire toute partie du site web ;
- Supprimer, masquer ou modifier tout avis de droit d'auteur, de marque commerciale ou tout autre avis de droits de propriété du site web ; ou
- Utiliser un robot, une araignée, une application de recherche / récupération ou un autre appareil manuel ou automatique pour extraire, indexer, « gratter », « fouiller les données » ou, de quelque manière que ce soit, rassembler ou reproduire le site web ou contourner la structure de navigation ou la présentation du site web.

4. Retour d'informations

Tou(te)s les retours, informations, suggestions, soumissions ou documents que vous soumettez via ou en lien avec ce site web (« soumission ») seront considérés comme non confidentiels par 3C sauf si vous nous indiquez le contraire. En fournissant de telles soumissions à 3C, vous lui accordez le droit de les copier, les afficher, les distribuer et les utiliser gratuitement et sans qu'il soit nécessaire de vous les attribuer. 

Vous nous accordez également le droit de créer, d’afficher et de distribuer tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle relatifs ou découlant des soumissions. MyPearl® sera libre d'utiliser et / ou de diffuser ces soumissions à toute fin et sans restriction. Les soumissions ne doivent inclure aucune information confidentielle relative au patient ou au dentiste.

5. Modification, suspension et résiliation du site web

Il est important de noter que nous nous réservons le droit de modifier, de suspendre ou de mettre fin, à notre discrétion, au fonctionnement du ou à l'accès au site web, ou à/de toute partie de celui-ci.  Par exemple, nous pouvons mettre fin au fonctionnement du site web pour tous les utilisateurs si nous ne fournissons plus les produits et services MyPearl® dans votre région ou suspendre votre accès au site web en cas de violation de ces conditions d'utilisation.

Nous pouvons également mettre à jour le site web et en modifier le contenu à tout moment. Bien que nous déployions des efforts raisonnables pour mettre à jour les informations sur le site web, veuillez noter que le contenu de notre site web peut être obsolète à un moment précis et que nous ne sommes pas tenus de le mettre à jour.

Nous pouvons également interrompre le fonctionnement normal du site web, ou de toute partie de ce dernier, au besoin pour effectuer une maintenance de routine ou non, pour corriger des erreurs ou effectuer d'autres modifications.Nous ne garantissons pas non plus que le site web, ou son contenu, sera exempt d'erreurs ou d'omissions et nous ne donnons pas de garanties, conditions, promesses ou garanties (collectivement « promesses »), expresses ou tacites, que le contenu du site web est exact, complet ou à jour. 

6. Autres sites web et ressources

Veuillez noter que le site web peut inclure des liens vers des sites web tiers, y compris des sites de médias sociaux tels que Facebook, Twitter, TikToK. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité et ne signifient pas que nous approuvons ces sites web tiers ni aucun compte de média social vers lequel nous avons inclus un lien. Parce que nous n’avons aucun contrôle direct sur ces sites et ressources, nous ne sommes pas responsables de leur disponibilité ni de tout contenu, toute publicité, tous produits ou tous autres éléments disponibles sur ou à partir de ces sites ou ressources. Nous ne passons pas non plus en revue ces sites web tiers. Veuillez par conséquent noter que :
- Nous ne sommes pas responsables de ces sites web, y compris des conditions régissant leur mise à disposition et de la politique de confidentialité de ces sites, et nous ne contrôlons pas leur contenu ni leur disponibilité;
- Nous ne faisons aucune promesse, expresse ou tacite, concernant des produits, services ou informations provenant de ces sites web ; et
- Si vous accédez à ces sites web, vous le faites sous votre responsabilité exclusive.

Vous ne pouvez pas insérer le site web dans un cadre ni créer de lien ou de lien profond entre le site web et tout autre site web sans notre consentement écrit préalable.  Un tel consentement sera soumis à certaines conditions. Si vous souhaitez insérer le site web dans un cadre, ou créer un lien ou un lien profond vers notre site web, veuillez contacter :

7. Confidentialité et cookies

Notre politique de confidentialité explique nos politiques en matière de collecte, d'utilisation, de transmission et de traitement de vos données personnelles fournies par vous ou recueillies auprès de vous via le site web (y compris la manière dont les cookies sont utilisés). Vous devez consulter la politique de confidentialité avant d'utiliser le site web et, à l'instar des présentes conditions d'utilisation, nous pouvons modifier la politique de confidentialité à tout moment.

8. Clause de non-responsabilité

Bien que nous fassions de notre mieux pour fournir un site web informatif que vous aimerez parcourir, sauf mention contraire expresse dans les présentes conditions d'utilisation, le site web est mis à votre disposition « en l'état ».  Cela signifie que nous déclinons toute responsabilité envers vous en lien avec ce site (sous réserve du paragraphe 9 ci-dessous).  Il relève donc de votre responsabilité, et non de la nôtre, de vous assurer que le site web est adapté à vos objectifs lorsque vous l'utilisez. 

Tenant compte de cela, nous déclinons toute responsabilité quant à la pertinence ou l'utilité du site web pour répondre à vos besoins et nous excluons toutes promesses, expresses ou tacites, notamment :
- Que l'accès au site web sera ininterrompu ou sans erreur ;
- Que le site web ou le serveur informatique à partir duquel le site web est mis à disposition sont exempts de virus ou d'autres composants nuisibles et
- Concernant l'exactitude, le contenu, l'actualité, l'exhaustivité, la fiabilité, la qualité ou la pertinence de tout contenu figurant sur ou fourni via le site web ou autrement mis à disposition en relation avec le site web.

Veuillez noter qu'il existe des promesses tacites (souvent appelées « garanties ») que nous ne pouvons exclure légalement.  Pour en savoir plus à ce sujet et pour obtenir des conseils sur vos droits légaux, veuillez noter que vous pouvez contacter les centres de conseil gratuits aux consommateurs de votre pays de résidence

9. Limites de responsabilité

Aucune disposition des présentes conditions d'utilisation ne vise à exclure ou à limiter notre responsabilité en cas de décès ou de blessures résultant de notre négligence, d'une fausse déclaration frauduleuse, d'une négligence grave ou de toute autre responsabilité que la loi ne permet pas d'exclure ou de limiter.

Nous déclinons toute responsabilité envers vous en cas de perte ou de dommage causé(e) par un virus, une attaque par déni de service ou tout autre matériel technologiquement nuisible qui pourrait infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, vos données ou tout autre document exclusif résultant de votre utilisation de notre site web ou de tout site en lien avec celui-ci.

Vous reconnaissez et acceptez également que le fonctionnement du site web dépend du fonctionnement correct et efficace d'internet ainsi que des équipements et services de tiers (y compris votre propre appareil ou navigateur web) pour lesquels nous ne donnons aucune garanties et déclinons toute responsabilité quelle qu'elle soit.

Si vous êtes un(e) consommateur(trice) et utilisez ce site web, veuillez noter que nous ne fournissons notre site web que pour un usage domestique et privé.  Vous ne devez pas utiliser notre site web à des fins commerciales ou professionnelles et nous déclinons toute responsabilité envers vous en cas de de pertes ou dommages spéciaux, indirects, punitifs ou consécutifs, ou de toute perte de données, de bénéfices, de revenus, d'activité ou de clientèle.

10. Nos droits

Nous pouvons transférer nos droits et obligations en vertu des présentes conditions d'utilisation à une autre organisation, mais cela n'aura pas d'impact sur vos droits ni nos obligations en vertu des présentes conditions d'utilisation.

Si nous ne réussissons pas à exiger que vous respectiez l'une ou plusieurs de vos obligations en vertu des présentes conditions d'utilisation, ou si nous n'exerçons pas nos droits contre vous, ou si nous tardons à le faire, cela ne signifiera pas que nous y avons renoncé ou que vous n'avez pas à respecter ces obligations. Si nous décidons de renoncer à exercer notre droit en cas de défaillance ou de violation de ces conditions d'utilisation par vous, nous le ferons uniquement par écrit.

Les présentes conditions d'utilisation n'ont pas pour objet d'accorder des droits à qui que ce soit excepté vous et nous.

11. Litige juridique

Les présentes Conditions Générales de Vente seront exécutées et interprétées conformément au droit français.La loi française applicable au contrat ne prive pas le Client résidant dans un autre État membre des dispositions sur les garanties que lui accorde son droit national en application de la directive du 25 mai 1999 concernant la vente et les garanties des biens de consommation. En cas de litige, le Client doit s’adresser préalablement à 3C pour obtenir une solution amiable.

Le Client dispose du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux dispositions de l’article L. 612-1 du Code de la consommation.Vous pouvez aussi recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges :  ec.europa.eu/consumers/odr

À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.La recherche d'une solution amiable n'interrompt pas la durée des garanties prévues à l’article 12 des présentes conditions générales de vente, ni les délais pour agir en garantie.

En tout état de cause, toute personne concernée a le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, en particulier dans l'État membre dans lequel se trouve sa résidence habituelle, son lieu de travail ou le lieu où la violation aurait été commise, si elle considère que le traitement de données à caractère personnel la concernant constitue une violation du règlement général de la protection des données n°2016/679.

12. Nous contacter

Si vous pensez que vos droits d'auteur (ou d'autres droits de propriété intellectuelle) ont été violés sur le site web ou qu'il existe un contenu que vous jugez illégal ou qui viole vos droits ou ceux d'un tiers, veuillez nous contacter à l'adresse;
10 rue Albert Einstein, ZI du Coudray - 93150 Le Blanc Mesnil (93150) France
support@3c-industry.com  

Si vous avez d'autres questions ou réclamations concernant les présentes conditions d'utilisation ou le site web, veuillez nous contacter par courrier électronique à l'adresse ou par courrier postal à l'adresse :

10 rue Albert Einstein, ZI du Coudray - 93150 Le Blanc Mesnil (93150) France
support@3c-industry.com  

MyPearl® et le logo MyPearl® sont des marques déposées de 3C.

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Dernière mise à jour : 17/10/2022

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Bienvenue sur le site web www.invisible-pearls.com (« site web »), un site web exploité par 3C (désigné par “3C” ou « MyPearl» ou « nous » dans les présentes conditions d'utilisation). 3C est une Société par actions simplifiée au capital de 10.416 Euros dont le siège est 10 rue Albert Einstein, ZI du Coudray - 93150 Le Blanc Mesnil (93150) Immatriculée sous le numéro 830 217 7 58 RCS BOBIGNY.

Lisez attentivement les conditions générales suivantes concernant votre utilisation du site web. En accédant, en utilisant ou en téléchargeant des informations et/ou des documents depuis le site web, vous acceptez de respecter et d'être lié(e) par ces conditions générales (les « conditions d'utilisation »). Si vous n'acceptez pas ces conditions d'utilisation, veuillez ne pas utiliser le site, ne pas y accéder (ni à aucun document qui y figure).

Il est important que vous sachiez que lors de l’utilisation de certaines rubriques de ce site web, votre utilisation peut être soumise à d’autres avis de propriété et informations relatives au droit d’auteur. Si tel est le cas, vous devrez lire et confirmer votre acceptation de tels avis avant d'accéder à la rubrique en question.

Veuillez noter que nous pouvons modifier ces conditions d'utilisation de temps à autre. Si nous le faisons, nous publierons les modifications sur le site web. Veuillez donc consulter régulièrement le site web pour prendre connaissance des modifications. Si vous continuez à utiliser le site web après ces modifications, vous serez considéré comme ayant accepté les nouvelles conditions d'utilisation actualisées. La date en haut de cette page web correspond à la date de la dernière mise à jour de ces conditions d'utilisation.

1. Avis de non-responsabilité médicale

Toutes les informations contenues sur ce site web, y compris les informations concernant des situations orthodontiques, dentaires, médicales et sanitaires ainsi que des produits et traitements, sont données à titre d'information. Ces informations ne doivent pas être considérées comme exhaustives et ne sont pas destinées à remplacer une visite, un appel, une consultation du patient ni l'avis d'un professionnel de santé ou encore les informations figurant sur ou dans les emballages et étiquettes des produits.

Les informations obtenues en utilisant le site web ne sont pas exhaustives et ne couvrent pas toutes les affections, les états physiques ou leurs traitements. Les informations publiées le sont uniquement à titre informatif et seront utilisées sous votre responsabilité exclusive.

Vous ne devez jamais négliger de prodiguer des conseils dentaires ou médicaux ni les retarder à cause d'informations que vous avez lues sur ce site web, et vous ne devez pas utiliser les informations figurant sur ce site web pour diagnostiquer un problème dentaire ou de santé ni pour prescrire un médicament.

2. Utilisation du contenu du site web

Les droits de propriété intellectuelle sur le site web (y compris, par exemple, notre marque commerciale) et les droits d'auteur sur tous les documents enregistrés, affichés et accessibles sur le site web nous appartiennent ou nous sont concédés sous licence par des tiers (le « contenu »). Tous ces droits sont réservés par nous ou nos concédants de licence.

Vous n'êtes pas autorisé(e) à utiliser, modifier, copier, reproduire, republier, télécharger, publier, transmettre, distribuer, vendre, octroyer une licence, louer, afficher ou interpréter publiquement ni éditer, adapter ou créer un travail dérivé de quelque manière que ce soit le/du contenu ou (de) toute autre partie du site web, sans notre consentement écrit pour ce faire.

Vous n'êtes pas non plus autorisé(e) à utiliser le site web ni à accéder au site web ou à son contenu à des fins commerciales.

Malgré cela, vous pouvez visualiser, utiliser, télécharger et imprimer des parties sélectionnées du site web uniquement à des fins personnelles, non commerciales et informatives, à condition de ne pas republier le contenu et ne pas modifier, masquer, altérer ou détruire tout droit d'auteur, marques commerciales, marques de service, attributions, brevets et autres avis de propriété.

3. Comportement de l’utilisateur

Veuillez noter qu'il relève de votre responsabilité de prendre toutes les dispositions nécessaires pour accéder à notre site web, notamment en vous assurant que vous disposez d'un équipement et d'une connectivité internet suffisant pour permettre à votre   appareil d'accéder au site web. Il relève également de votre responsabilité de veiller à ce que toutes les personnes accédant à notre site web par le biais de votre connexion internet aient connaissance des présentes conditions d'utilisation et de toutes les autres conditions applicables qui vous ont été notifiées, et qu'elles s'y conforment.

En utilisant le site web, vous vous engagez à ne pas :
  • Utiliser le site web ou y accéder à des fins frauduleuses ou illégales ;
  • Utiliser le site web ou y accéder pour vous faire passer pour une personne ou une entité, faire une fausse déclaration ou prétendre faussement être affilié à une personne ou une entité ;
  • Interférer avec ou perturber le fonctionnement du site web ou l'accès à celui-ci ;
  • Transmettre ou rendre disponible en relation avec le site web ou l'accès à ce dernier, tout(e) virus, ver, cheval de troie, bombe à retardement, logiciel espion ou   autre   code   informatique, fichier ou programme nuisible ou invasif, susceptible de/ou visant à endommager ou détourner le fonctionnement ou surveiller l'utilisation de tout matériel, logiciel ou équipement ;
  • Restreindre ou empêcher l'accès ou l'utilisation par toute personne au/du site web ;
  • Modifier, adapter ou traduire toute partie du site web ;
  • Supprimer, masquer ou modifier tout avis de droit d'auteur, de marque commerciale ou tout autre avis de droits de propriété du site web ; ou
  • Utiliser un robot, une araignée, une application de recherche / récupération ou un autre appareil manuel ou automatique pour extraire, indexer, « gratter », «fouiller les données» ou, de quelque manière que ce soit, rassembler ou reproduire le site web ou contourner la structure de navigation ou la présentation du site web.

4. Retour d'informations

Tou(te)s les retours, informations, suggestions, soumissions ou documents que vous soumettez via ou en lien avec ce site web (« soumission ») seront considérés comme non confidentiels par 3C sauf si vous nous indiquez le contraire. En fournissant de telles soumissions à 3C, vous lui accordez le droit de les copier, les afficher, les distribuer et les utiliser gratuitement et sans qu'il soit nécessaire de vous les attribuer.

Vous nous accordez également le droit de créer, d’afficher et de distribuer tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle relatifs ou découlant des soumissions. MyPearl® sera libre d'utiliser et/ou de diffuser ces soumissions à toute fin et sans restriction. Les soumissions ne doivent inclure aucune information confidentielle relative au patient ou au dentiste.

5. Modification, suspension et résiliation du site web

Il est important de noter que nous nous réservons le droit de modifier, de suspendre ou de mettre fin, à notre discrétion, au fonctionnement du ou à l'accès au site web, ou à/de toute partie de celui-ci. Par exemple, nous pouvons mettre fin au fonctionnement du site web pour tous les utilisateurs si nous ne fournissons plus les produits et services MyPearl® dans votre région ou suspendre votre accès au site web en cas de violation de ces conditions d'utilisation.

Nous pouvons également mettre à jour le site web et en modifier le contenu à tout moment. Bien que nous déployions des efforts raisonnables pour mettre à jour les informations sur le site web, veuillez noter que le contenu de notre site web peut être obsolète à un moment précis et que nous ne sommes pas tenus de le mettre à jour.
Nous pouvons également interrompre le fonctionnement normal du site web, ou de toute partie de ce dernier, au besoin pour effectuer une maintenance de routine ou non, pour corriger des erreurs ou effectuer d'autres modifications.

Nous ne garantissons pas non plus que le site web, ou son contenu, sera exempt d'erreurs ou d'omissions et nous ne donnons pas de garanties, conditions, promesses ou garanties (collectivement «promesses»), expresses ou tacites, que le contenu du site web est exact, complet ou à jour.

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Bien que nous fassions de notre mieux pour fournir un site web informatif que vous aimerez parcourir, sauf mention contraire expresse dans les présentes conditions d'utilisation, le site web est mis à votre disposition « en l'état ». Cela signifie que nous déclinons toute responsabilité envers vous en lien avec ce site (sous réserve du paragraphe 9 ci-dessous). Il relève donc de votre responsabilité, et non de la nôtre, de vous assurer que le site web est adapté à vos objectifs lorsque vous l'utilisez.

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9. Limites de responsabilité

Aucune disposition des présentes conditions d'utilisation ne vise à exclure ou à limiter notre responsabilité encas de décès ou de blessures résultant de notre négligence, d'une fausse déclaration frauduleuse, d'une négligence grave ou de toute autre responsabilité que la loi ne permet pas d'exclure ou de limiter.

Nous déclinons toute responsabilité envers vous en cas de perte ou de dommage causé(e) par un virus, une attaque par déni de service ou tout autre matériel technologiquement nuisible qui pourrait infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, vos données ou tout autre document exclusif résultant de votre utilisation de notre site web ou de tout site en lien avec celui-ci.

Vous reconnaissez et acceptez également que le fonctionnement du site web dépend du fonctionnement correct et efficace d'internet ainsi que des équipements et services de tiers (y compris votre propre appareil ou navigateur web) pour lesquels nous ne donnons aucune garanties et déclinons toute responsabilité quelle qu'elle soit.

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10. Nos droits

Nous pouvons transférer nos droits et obligations en vertu des présentes conditions d'utilisation à une autre organisation, mais cela n'aura pas d'impact sur vos droits ni nos obligations en vertu des présentes conditions d'utilisation.

Si nous ne réussissons pas à exiger que vous respectiez l'une ou plusieurs de vos obligations en vertu des présentes conditions d'utilisation, ou si nous n'exerçons pas nos droits contre vous, ou si nous tardons à le faire, cela ne signifiera pas que nous y avons renoncé ou que vous n'avez pas à respecter ces obligations. Si nous décidons de renoncer à exercer notre droit en cas de défaillance ou de violation de ces conditions d'utilisation par vous, nous le ferons uniquement par écrit.

Les présentes conditions d'utilisation n'ont pas pour objet d'accorder des droits à qui que ce soit excepté vous et nous.

11. Litige juridique

Les présentes Conditions Générales de Vente seront exécutées et interprétées conformément au droit français.

La loi française applicable au contrat ne prive pas le Client résidant dans un autre État membre des dispositions sur les garanties que lui accordes on droit national en application de la directive du 25 mai 1999 concernant la vente et les garanties des biens de consommation.

En cas de litige, le Client doit s’adresser préalablement à 3C pour obtenir une solution amiable.

Le Client dispose du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux dispositions de l’article L. 612-1 du Code de la consommation.

Vous pouvez aussi recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges :  ec.europa.eu/consumers/odr

À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

La recherche d'une solution amiable n'interrompt pas la durée des garanties prévues à l’article 12 des présentes conditions générales de vente, ni les délais pour agir en garantie.En tout état de cause, toute personne concernée a le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, en particulier dans l'État membre dans lequel se trouve sa résidence habituelle, son lieu de travail ou le lieu où la violation aurait été commise, si elle considère que le traitement de données à caractère personnel la concernant constitue une violation du règlement général de la protection des données n°2016/679.

12. Nous contacter

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